Des droits sur un pull de Noël, vraiment ?

Flashback.
Point de départ : l’affaire Isabel Marant VS H&M

En 2020, Isabel Marant attaque H&M. 🥊

En cause :

• une veste Isabelle Marant “cosmique et ésotérique” (étoiles, symboles ésotériques, fils métallisés, sequins),
• une veste H&M dans le même univers visuel.

Sont invoqués :

Droit d’auteur, dessin & modèle, concurrence déloyale.

Les juges vont répondre à une question clé :
Comment tracer la frontière entre création inspirée d’un langage visuel commun et véritable création originale et protégeable ?

Première leçon : le “genre commun”

Côté droit d’auteur, le tribunal constate :

• l’univers cosmique / ésotérique est une tendance forte,
• les motifs (étoiles, symboles mystiques, fils métallisés) sont devenus usuels,
• la veste ne se distingue pas assez des créations antérieures.

Résultat :

👉 L’univers “cosmique” est traité comme un genre commun non appropriable.
❌ pas d’originalité → pas de protection par droit d’auteur.

Deuxième leçon : la protection par dessin & modèle

Côté dessin & modèle :

• la veste Marant est jugée valable comme dessin à protéger (caractère propre),
• mais pour la contrefaçon, les juges comparent la combinaison :
  • motifs différents,
  • agencement différent,
  • détails propres à H&M.

Conclusion :

même tendance, mais autre combinaison → autre impression d’ensemble → pas de copie, pas de contrefaçon.

👉 La protection existe, mais le périmètre est très étroit.

& le pull de Noël alors ?

Maintenant, regardons ce pull de Noël - revendiqué comme moche par la marque éponyme elle-même -déposé aujourd’hui comme modèle à l’INPI :

• fond rouge,
• petits flocons blancs,
• grand renne cartoon au centre,
• nez rouge en pompon 3D,
• écharpe rayée bien visible.

Question :

Bien qu’il soit déposé, ce modèle est-il vraiment protégé ?

Noël, un autre “genre commun”

L’univers Noël et même plus précisément de l’ « ugly Christmas sweater » est lui aussi :

• ultra codifié : rouge, vert, flocons, rennes, Père Noël…
• massivement exploité par la mode et l’univers corporate chaque année,
• immédiatement reconnaissable par tous.

Comme l’univers cosmique,
Noël, et le pull moche de Noël fonctionnent comme un genre commun :

👉 on ne peut pas privatiser “le pull moche de Noël rouge avec un Rennes et un pompon” en général.

Ce que protège vraiment le modèle du pull

Ce que le dépôt protège réellement, ce n’est pas :

“un pull rouge avec une tête de renne et un pompon”.

C’est la combinaison précise :

• ce renne-là,
• avec ce nez pompon rouge en relief,
• avec cette écharpe rayée,
• avec cet agencement sur la face avant,
• avec ce style graphique particulier.

👉 Comme pour la veste Marant :
la protection vise la signature, pas l’univers Noël.

Comment un concurrent peut éviter la contrefaçon

Un concurrent peut rester dans l’ambiance Noël tout en évitant la copie, s’il :

• change le personnage (pingouin, Père Noël, ours…),
• remplace le pompon par un motif plat ou d’une autre couleur,
• modifie la palette ou les rayures de l’écharpe,
• réorganise les motifs sur le pull,
• adopte un autre style de dessin.
• ajoute des motifs absents du modèle dont il s’inspire

Même univers (Noël), mais impression d’ensemble différente → comme H&M dans l’affaire Marant.

Enjeux stratégiques pour les titulaires de droits

Texte :
Pour les marques qui déposent des créations “tendance” :

1. Ne pas surestimer la portée du modèle :
   le droit ne verrouille pas tout un univers (Noël, cosmos…).
2. Travailler la différenciation dans les détails :
   c’est là que se joue le caractère propre.
3. Anticiper la preuve de contrefaçon :
   il faudra démontrer la reprise de votre combinaison spécifique, pas seulement

un “air de famille” ou la reprise de détails spécifiques isolés.

4. documenter son propre processus créatif (recherches, croquis, etc.).

La synthèse

Texte :
Ce que nous apprennent
Isabel Marant et le pull moche de Noël :

• le droit de la PI protège des formes particulières,
• pas des tendances ou des univers (cosmique, Noël, etc.),
• dans ces univers saturés, la protection existe,
  mais elle est plus étroite qu’on ne le croit.

👉 La clé, c’est d’identifier où se trouve
votre vraie signature… et comment la protéger utilement.

Vous travaillez sur des collections “tendance”
(Noël, capsules, collabs, licences…)

et vous vous demandez :

• ce qui est réellement protégeable,
• jusqu’où va votre monopole,
• comment éviter le conflit ou se battre ?

Chez Legimark, c’est notre métier, parlons-en.